Les potentialités du droit réel de jouissance spéciale.

Depuis l’arrêt emblématique de la Cour de cassation en 2012, né du litige autour de la Maison de Poésie de Paris, le droit réel de jouissance spéciale offre un cadre juridique innovant pour organiser le partage des utilités d’un même bien entre plusieurs personnes. Ce mécanisme, encore méconnu, permet de concilier des usages variés et complémentaires. Avec la possibilité de limiter ce droit dans le temps, il ouvre des perspectives inédites pour optimiser l’usage des biens, concilier intérêts privés et collectifs, et répondre aux enjeux contemporains de sobriété foncière et de transition écologique. Cette conférence explorera ses applications concrètes, ses avantages, mais aussi les défis de sa mise en œuvre, afin d’en révéler tout le potentiel pour les professionnels du droit du patrimoine.