Speciala Generalibus derogant

L’inflation législative multiplie les conflits de normes. Pour les résoudre l’adage Specialia generalibus derogant (les lois spéciales dérogent aux lois générales) constitue un instrument de première importance, quotidiennement appliqué par les tribunaux et largement sollicité par la doctrine. Paradoxalement, aucune étude systématique ne lui a à ce jour été consacrée, si bien que ce procédé technique est fréquemment utilisé à mauvais escient. La thèse se propose de combler cette lacune. Il conviendra de s’interroger, en premier lieu, sur la force normative de la maxime specialia generalibus derogant qui n’est inscrite dans aucun texte. Il s’agira, en deuxième lieu, de préciser ses conditions d’application qui, pour l’heure, demeurent assez mystérieuses. Faut-il, pour que la maxime s’applique, que les deux lois en conflit entretiennent un rapport d’espèce à genre. Si oui, quand peut-on dire de deux normes qu’elles sont dans un rapport d’espèce à genre ? Suffit-il que les deux lois en concours soient antinomiques (leur application simultanée est impossible) ou faut-il de surcroît que la loi spéciale s’avère moins favorable que la loi générale ? Il faudra, en troisième lieu, élucider les effets résultant de l’application de l’adage : abrogation totale ou partielle de la loi générale ou simple suspension de celle-ci ? La recherche sera menée en s’appuyant sur les enseignements de l’histoire du droit et du droit comparé.