Normes et institutions en Europe

(coresponsables élues le 29 février et le 30 juin 2016)
Cet axe se propose de faire converger les recherches autour des questions relatives aux rapports de normes et de systèmes européens et nationaux. La production normative de l’ordre conventionnel (CEDH et Conseil de l’Europe) et de l’ordre intégré (Union européenne) conduit à des adaptations incessantes des catégories juridiques et des jurisprudences impliquant de la part des juristes un suivi attentif de ces évolutions. C’est tout à la fois les normes largo sensu et leurs producteurs (CEDH/Union/Etats), c’est-à-dire les institutions européennes, qui sont placés au cœur de cet axe invitant ainsi à réfléchir sur tous les aspects de ces réaménagements affectant toutes les branches du droit interne notamment.

Les enjeux institutionnels, politiques, économiques liés à ce vaste mouvement de recomposition des ordres juridiques y sont naturellement rattachés, car les interactions ne sont pas exclusivement de type normatif. Les dynamiques institutionnels et politiques au sein de l’Europe, qu’il s’agisse de l’Union ou du Conseil de l’Europe, impliquent en effet une expertise spécifique de la part des chercheurs. Enfin, car il ne saurait être question d’isoler l’Europe du vaste processus de globalisation du (des) droit(s), la dimension internationale de nos recherches collectives invitent à intégrer dans nos réflexions de nombreux aspects liés au droit international privé et public. Cet axe se veut à la fois ouvert aux analyses techniques ou pratiques mais également prospectives et théoriques. Privatistes, publicistes, politistes, historiens et économistes sont en effet et nécessairement interpelés par ces nouveaux enjeux qui, au-delà des traditions liées à chacune de nos disciplines, concourent à redéfinir la nature et la fonction même des instruments du droit.

Cet axe doit être compris comme s’arrimant aux différents Master de la Faculté de droit de Tours en parfaite cohérence avec les programmes de ces derniers et les cours qui y sont dispensés afin de préparer les jeunes chercheurs à l’approfondissement doctoral de leur formation notamment.