La Cassation Regards croisés

Programme

8h45 : Accueil des participants

9h00 : Ouverture
Julien Bourdoiseau, Doyen de la faculté de droit, économie & sciences sociales de l'Université de Tours
Pierre-Yves Monjal & François Fourment, Co-directeurs de l'IRJI François-Rabelais

9h15 : Présentation
Benjamin Defoort, Professeur à CY Cergy Paris Université
Julie Traullé, Professeur à l'Université de Tours

9h30 : Table-ronde n° 1 - L'accès au juge de cassation

Présidence : Gilles Pellissier, Conseiller d'Etat, Professeur associé à l'Université de Tours

Avec :
Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé à Aix-Marseille Université
Ariane Meynaud-Zeroual, Maître de conférences en droit public à l'Université Paris Panthéon-Assas
Hélène Farge, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ancienne Présidente de l'Ordre
Florian Poulet, Professeur de droit public à l'Université d'Evry Paris-Saclay

10h30 : Débat et pause

11h00 : Table-ronde n° 2 - Les frontières de la cassation

Présidence : Benjamin Defoort, Professeur à CY Cergy Paris Université

Avec :
Agnès Martinel, Doyenne de la 2e chambre civile de la Cour de cassation (sous réserve)
Edouard de Leiris, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, ancien Conseiller référendaire à la Cour de cassation
Gaëlle Dumortier, Conseillère d'Etat, Présidente de la 1ère Chambre de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Marie Sirinelli, Maître des requêtes au Conseil d'Etat, Inspectrice des affaires sociales
Soraya Amrani-Mekki, Agrégée des facultés de droit, Professeure à l'Ecole de droit de Sciences Po Paris (sous réserve)

12h30 : Déjeuner

14h00 : Table-ronde n° 3 - Le juge de cassation dans son environnement

Présidence : Julie Traullé, Professeur à l'Université de Tours

Avec :
Olivia Robin-Sabard, Professeur de droit privé à l'Université de Tours
Pascale Gonod, Professeur de droit public à l'Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Solange Vigand, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Camille Broyelle, Professeure de droit public à l'Université Paris Panthéon-Assas
Benjamin Lavergne, Maître de conférences en droit public à l'Université de Tours
Pascale Deumier, Professeur de droit privé à l'Université Jean-Moulin Lyon III

15h30 : Débat et pause

16h00 : Table-ronde n° 4 - Le juge de cassation et la formation de la jurisprudence

Présidence : Loïc Cadiet, Professeur de droit privé à l'Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Avec :
Nicolas Molfessis, Professeur de droit privé à l'Université Paris Panthéon-Assas (sous réserve)
Jacques Petit, Professeur de droit public à l'Université de Rennes
Nicolas Cayrol Professeur de droit privé à l'Université de Tours
François Brunet, Professeur de droit public à l'Université de Tours

17h00 : Débat et clôture