Partager
Ecouter
Actualité

Propriété et personnalité juridique.

  • SAPS,
  • Droit-Economie-Europe,
  • Laboratoire Sciences Humaines et sociales,
Propriété
Propriété
Date(s)

le 27 mars 2026

Lieu(x)
Faculté de droit, économie et sciences sociales
Bâtiment B, amphi F

Colloque organisé sous la direction scientifique du Professeur Frédéric Danos

9h00
Propos introductifs
Olivia Robin-Sabard, Doyenne de la Faculté de droit, économie & sciences sociales
Nicolas Cayrol, Co-directeur de l’IRJI François-Rabelais, Professeur à l’Université de Tours
Frédéric Danos, Directeur scientifique du colloque, Professeur à l’Université de Tours
 
Présidence de la matinée : Nicolas Cayrol
 
L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS ENTRE PROPRIÉTÉ ET PERSONNALITÉ JURIDIQUE :
UN RENOUVELLEMENT DES FRONTIÈRES ?
9h15
Théorie de la propriété et personnalité juridique
Frédéric Danos, Professeur à l’Université de Tours
 
9h45
L’évolution des rapports entre propriété et personnalité juridique
Laurent Pfister, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas
10h15
Critique de la théorie classique du patrimoine
Patrick Bouathong, Maitre de conférences à l’Université Paris-Saclay
 
10h45-11h00
Pause
 
11h00
Critique de la notion de droit subjectif - Les droits sans sujets
Flora Vern, Senior Lecturer, University of Glasgow
 
11h30
Les différentes techniques de dissociation de la personnalité juridique et de la
propriété en matière environnementale : pointe avancée des évolutions ?
Judith Rochfeld, Professeure à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
 
12h00
L’affectation, entre propriété et personnalité juridique :
l’exemple de la fiducie québécoise
Alexandra Popovici, Professeure à l’Université de Sherbrooke (Québec) et
Gaële Gidrol-Mistral, Professeure à l’Université du Québec à Montréal (UQAM)
 
12h30 à 13h45
Déjeuner

LES INTERACTIONS ENTRE PROPRIÉTÉ ET PERSONNALITÉ JURIDIQUE
Présidence de l’après-midi : Frédéric Danos

14h00
La dimension propriétaire de la personnalité juridique
Frédéric Zenati-Castaing, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3

14h30
La propriété collective et la personnalité juridique
Florent Masson, Professeur à l’Université Polytechnique de Valenciennes

15h00
Propriété et droits de la personnalité
William Dross, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3

15h30-15h45
Pause

15h45
Le droit de disposer, entre personnalité juridique et propriété
Sylvain Ravenne, Maitre de conférences à l’Université de Tours
16h15
La propriété intellectuelle et la personnalité juridique
Nicolas Binctin, Professeur à l’Université de Poitiers
 
16h45
Propos conclusifs
François Chénedé, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3
 
17h15
Fin du colloque