Actualité

La neutralité. Colloque de la promotion 2014 de l'agrégation de droit public

Date(s)

du 13 octobre 2016 au 14 octobre 2016

Colloque organisé par François BRUNET (Professeur)

Le colloque de la promotion 2014 de l’agrégation de droit public, organisé par le major du concours François Brunet, professeur à l’Université de Tours, réunira la plupart des membres du jury et des lauréats du concours, autour du thème La neutralité. Ces deux journées d’études seront l’occasion de débats et d’échanges croisés sur une notion aussi centrale que problématique.

Le droit, en tant que reflet de choix de société et traduction d’options politiques, ne contrevient-il pas frontalement à la neutralité ? Dès lors, comment expliquer que la neutralité traverse néanmoins toutes les activités liées au droit ? Qu’il s’agisse en effet de la « neutralité axiologique » du juriste se faisant fort de décrire le phénomène juridique, de la neutralité propre aux procédures juridictionnelles ou encore d’une neutralité religieuse désormais controversée, la neutralité semble trouver dans le droit un terrain particulièrement favorable. Le monde juridique apparaît alors comme le lieu par excellence de la sérénité, de la distance, du désintéressement et de la sagesse : autant de mythes à explorer, car ils n’ont précisément rien de neutre.

Programme
Jeudi 13 octobre 2016 après-midi
14h ACCUEIL par Nathalie Albert-Moretti, doyen de la Faculté de droit de Tours
INTRODUCTION, François Brunet
14h30-15h30 LA NEUTRALITE DU JURISTE
• La neutralité comme idéologie - Xavier Souvignet
• Neutralité et science du droit - Nicolas Chifflot
• Neutralité et analyse critique du droit - Isabelle Boucobza
• La lutte contre le syncrétisme méthodologique : Kelsen au XXIème siècle
Jean-François Lafaix
15h30-16h Débat (animé par Thomas Hochmann)
16h15-17h30 LA NEUTRALITE DE LA JUSTICE
• La neutralité du jury constitutionnaire de Sieyès - Arnaud Le Pillouer
• La neutralité dans le procès administratif - Alexandre Ciaudo
• La neutralité dans le procès constitutionnel - Mathieu Disant
• La neutralité du juge constitutionnel à l’épreuve des portes étroites
Thomas Perroud
• La neutralité de la Cour de Justice de l’Union européenne - Gaëlle Marti
17h30-18h Débat
Vendredi 14 octobre 2016 matin
9h30-10h45 LA NEUTRALITE À L’INTERNATIONAL
• Neutralité, guerre et paix - Muriel Ubeda-Saillard
• La neutralité du Net et le droit international - Géraldine Giraudeau
Débat
11h-12h15 LA NEUTRALITE DU POLITIQUE
• La neutralité de l’impôt - Emmanuel de Crouy-Chanel
• La neutralité de la commande publique - Etienne Muller
• La neutralité du droit de l’Union européenne vis-à-vis du régime de
la propriété dans les Etats membres - Vincent Correia
• La neutralité politique en droit des collectivités territoriales
Julien Martin
Débat
Vendredi 14 octobre 2016 après-midi
14h-16h LA NEUTRALITE EN SOCIETÉ
• Sport et neutralité - Sylvain Niquege
• La neutralité de l’État en matière religieuse selon la Convention européenne
des droits de l’homme - Patrick Wachsmann
• La neutralité de l’espace public - Arnaud Sée
Débat
16h15 CONCLUSION - Thibaut Fleury Graff

Avec la participation active de :
Patrick WACHSMANN, professeur à l’université de Strasbourg, président du jury,
ainsi que plusieurs membres du jury :
Myriam BENLOLO-CARABOT, professeure à l’université Paris Ouest-Nanterre
La Défense
Grégoire BIGOT, professeur à l’université de Nantes
Emmanuel de CROUY-CHANEL, professeur à l’université de Picardie
Mattias GUYOMAR, conseiller d’Etat
Wanda MASTOR, professeure à l’université de Toulouse
et les lauréats suivants du concours d’agrégation de droit public 2014 :
Isabelle BOUCOBZA, professeure à l’Université de la Rochelle
François BRUNET, professeur à l’Université de Tours
Clément CHAUVET, professeur à l’Université de Brest
Nicolas CHIFFLOT, professeur à l’Université de Limoges
Alexandre CIAUDO, professeur à l’Université de Clermont-Ferrand
Vincent CORREIA, professeur à l’Université de Poitiers
Mathieu DISANT, professeur à l’Université de Saint-Etienne
Thibaut FLEURY GRAFF, professeur à l’Université de Rennes 1
Aurore GAILLET, professeure à l’Université de Toulouse
Géraldine GIRAUDEAU, professeure à l’Université de Perpignan
Andrea HAMANN, professeure à l’Université de Strasbourg
Thomas HOCHMANN, professeur à l’Université de Reims
Jean-François LAFAIX, professeur à l’Université de Lorraine
Pierre-François LAVAL, professeur à l’Université d’Orléans
Arnaud LE PILLOUER, professeur à l’Université de Poitiers
Gaëlle MARTI, professeure à l’Université de Lyon 3
Julien MARTIN, professeur à l’Université de La Rochelle
François-Xavier MILLET, professeur à l’Université des Antilles
Etienne MULLER, professeur à l’Université de Strasbourg
Sylvain NIQUEGE, professeur à l’Université de Bordeaux
Thomas PERROUD, professeur à l’Université Paris 2
Romain RAMBAUD, professeur à l’Université de Grenoble
Céline ROYNIER, professeure à l’Université de Rouen
Arnaud SEE, professeur à l’Université de Picardie
Xavier SOUVIGNET, professeur à l’Université de Grenoble
Muriel UBEDA-SAILLARD, professeure à l’Université de Lille 2
 
Vidéos du colloque